Contenus

• Aux experts chargés d'évaluer le produit imposable des communes du département de la Creuse, en exécution de l'arrêté du 12 brumaire an XI
  cote : MAG.P LIM B6145/1 (Bfm Limoges)
• Chartes communales et franchises locales du département de la Creuse
  cote : MAG.P LIM B1088 (Bfm Limoges)